Conditions Générales

1. Horaires

Les horaires de classe sont : les lundis, mardis, jeudis et vendredis de 8h30 (8h45 pour les 3 ans à 2P) à 15h30, et, dès 5P, les mercredis matin de 8h30 à 12h00.

 

2. Fréquentation 

La famille s’engage à ce que l’enfant fréquente régulièrement l’École et participe à toutes les activités pédagogiques et éducatives, camps et sorties y compris. Le respect des horaires est impératif aussi bien à l’arrivée qu’au départ de l’École. Les retards éventuels de « prise en charge » occasionnent des frais supplémentaires.

 

3. Absences 

Les absences doivent rester exceptionnelles et doivent être justifiées et signalées à l’enseignant et au secrétariat.

 

4. Relations famille-école 

Pour garantir une bonne relation entre la famille et l’École, il est essentiel que les parents participent aux réunions de classe, fêtes, et autres manifestations. Ils sont tenus de participer aux entretiens tripartites avec l’enseignant et l’élève. L’objet de ces entretiens correspond à l’évaluation des compétences académiques et sociales de l’enfant.

 

5. Communication 

Les informations principales sont transmises lors des réunions de classe ou d’école, par courriel, ainsi que par le biais du portail-parents, de l’application La Découverte ou via le site Internet.

 

6. Règles de vie 

La vie sociale de l’École est régie par nos « Règles de vie » et leurs annexes. Le règlement « Pour vivre agréablement à La Découverte » est à disposition des familles sur demande au bureau.

 

7. Publications

L’École se réserve le droit de publier des photos ou vidéos des enfants en interne, y compris dans le journal de l’École, etc.

 

L’École se réserve le droit de transmettre la liste de classe incluant les adresse mails, numéros de téléphones et adresses postales des partenaires aux parents de la même classe ou de toutes autres activités groupées (garderie, extra, etc.).

 

L’École se réserve le droit de transmettre les adresses mails des parents des élèves de l’école au comité de l’Association des parents de l’école.

 

8. Inscription

L’inscription est confirmée à réception du bulletin d’inscription signé. A défaut du paiement de la finance d’inscription et du paiement d’avance du 1er mois d’écolage selon les échéances des factures y relatives, l’école se réserve le droit de disposer de la place.

 

La finance d’inscription n’est pas remboursable. 

 

9. Réinscription 

La réinscription est confirmée à réception du bulletin de réinscription signé. Cependant à défaut du paiement d’avance du 1er mois d’écolage de l’année suivante, selon l’échéance de la facture y relative, l’école se réserve le droit de disposer de la place. 

 

10. Tarifs 

Les conditions tarifaires de l’écolage annuel sont stipulées sur l’onglet Tarifs, et font partie intégrante des présentes conditions générales. L’inscription ou la réinscription enfance financièrement pour l’année complète, sauf dans les cas prévus à l’article 11. En cas de retard de plus de deux mois dans le paiement, l’École se réserve le droit de refuser l’entrée en classe de l’élève.

 

11. Conditions d’annulations et pénalités

En cas de désinscription intervenant

  • avant le 31 mars pour l’année scolaire suivante, seule la finance d’inscription reste due.
  • entre le 1 avril pour l’année scolaire suivante et le jour de la rentrée scolaire, la finance d’inscription ainsi que 3 mois d’écolages sont dus.
  • dès le jour de la rentrée scolaire, l’année scolaire est due dans son intégralité.

En cas de désinscription de l’élève de l’année scolaire en cours, les motifs suivants permettent de déroger à l’engagement financier annuel :

  • décès du répondant de l’enfant
  • maladie de longue durée de l’enfant entraînant la suspension des études
  • la famille doit quitter la région
  • renvoi de l’École pour motif grave

Dans ces cas particuliers, deux mois d’écolages seront perçus en sus du mois courant.

 

12. E-learning

En cas d’évènements impliquant une fermeture temporaire de l’École (au maximum une année scolaire et/ou dix mois de fermeture), La Découverte assure un enseignement à distance pour ses élèves dans les meilleurs délais. La direction et/ou les autorités sont les seules instances compétentes pour décréter la fermeture de l’établissement. Le cas échéant, l’écolage reste entièrement dû, et aucun rabais n’est accordé, quelques soit les prestations d’E-learning offertes.

 

13. Dégâts causés au mobilier ou à l’immeuble 

Les éventuels dégâts causés au mobilier ou à l’immeuble par la faute de l’enfant seront facturés aux parents.

 

Ces Conditions générales et financières tiennent lieu de contrat entre les parents et l’École La Découverte. Elles ne peuvent être résiliées à aucun moment.

 

Le soussigné a pris connaissance du contenu des présentes Conditions générales et financières et s’engage à les respecter.

 

version du 26/03/2024