Conditions Générales

1. Horaires

Les horaires de classe sont : les lundis, mardis, jeudis et vendredis de 8h30 (8h45 pour les 3 ans à 2P) à 15h30, et, dès 5P, les mercredis matin de 8h30 à 12h00.

 

2. Fréquentation 

La famille s’engage à ce que l’enfant fréquente régulièrement l’École et participe à toutes les activités pédagogiques et éducatives, camps et sorties y compris. Le respect des horaires est impératif aussi bien à l’arrivée qu’au départ de l’École. Les retards éventuels de « prise en charge » occasionnent des frais supplémentaires.

 

3. Absences 

Les absences doivent rester exceptionnelles et doivent être justifiées et signalées à l’enseignant et au secrétariat.

 

4. Relations famille-école 

Pour garantir une bonne relation entre la famille et l’École, il est essentiel que les parents participent aux réunions de classe, fêtes, et autres manifestations. Ils sont tenus de participer aux entretiens tripartites avec l’enseignant et l’élève. L’objet de ces entretiens correspond à l’évaluation des compétences académiques et sociales de l’enfant.

 

5. Communication 

Les informations principales sont transmises lors des réunions de classe ou d’école, par courriel, ainsi que par le biais du portail-parents, de l’application La Découverte ou via le site Internet.

 

6. Règles de vie 

La vie sociale de l’École est régie par nos « Règles de vie » et leurs annexes. Le règlement « Pour vivre agréablement à La Découverte » est à disposition des familles sur demande au bureau.

 

7. Publications

L’École se réserve le droit de publier des photos ou vidéos des enfants en interne, y compris dans le journal de l’École, blog, etc.

 

8. Inscription

L’inscription est confirmée à réception :

  • du bulletin d’inscription signé
  • du paiement de la finance d’inscription
  • du paiement d’avance du 1er mois d’écolage

 La finance d’inscription n’est pas remboursable.

 

9. Réinscription 

La réinscription est confirmée à réception :

  • du bulletin de réinscription signé
  • du paiement d’avance du 1er mois d’écolage, payable jusqu’au 31 mars au plus tard.

A défaut, au 1er avril, l’élève sera considéré comme étant désinscrit. Dès lors, l’École se réserve le droit de disposer de la place.

 

10. Tarifs 

Les conditions tarifaires de l’écolage annuel sont stipulées sur le bulletin d’inscription ou de réinscription de l’année scolaire concernée, et font partie intégrante des présentes conditions générales. L’engagement financier est pour l’année complète, sauf dans les cas prévus à l’article 11. En cas de retard de plus de deux mois dans le paiement, l’École se réserve le droit de refuser l’entrée en classe de l’élève.

 

11. Conditions d’annulations et pénalités

En cas de retrait de l’élève en cours d’année scolaire, les motifs suivants permettent de déroger à l’engagement financier annuel :

  • décès du répondant de l’enfant
  • maladie de longue durée entraînant la suspension des études
  • la famille doit quitter la région
  • renvoi de l’École pour motif grave

Dans ces cas particuliers, deux mois d’écolage seront perçus en sus des mois effectués.

L’avance du 1er mois d’écolage est remboursable jusqu’au 30 avril. Dépassé ce délai, un dédommagement correspondant à trois mois d’écolage sera dû.

 

12. E-learning

En cas d’évènements impliquant une fermeture temporaire de l’École (au maximum une année scolaire et/ou dix mois de fermeture), La Découverte assure un enseignement à distance pour ses élèves dans les meilleurs délais. La direction et/ou les autorités sont les seules instances compétentes pour décréter la fermeture de l’établissement. Le cas échéant, l’écolage reste entièrement dû, et aucun rabais n’est accordé, quelques soit les prestations d’E-learning offertes.

 

13. Dégâts causés au mobilier ou à l’immeuble 

Les éventuels dégâts causés au mobilier ou à l’immeuble par la faute de l’enfant seront facturés aux parents.

 

Ces Conditions générales et financières tiennent lieu de contrat entre les parents et l’École La Découverte. Elles ne peuvent être résiliées à aucun moment.

 

Le soussigné a pris connaissance du contenu des présentes Conditions générales et financières et s’engage à les respecter.